Mentions légales

Mentions légales du Site KC4U Suisse

 

Le site internet de KC4U est accessible via l’adresse url https://www.kc4u.store/ (ci-après le « Site).

 

1/ Editeur du Site :

 

Le Site est édité par KC4U, entreprise individuelle, immatriculée au RC de Genève sous le numéro CHE-231.465.873, dont le siège social est situé à :  Av. Théodore-Flournoy 6, 1207 Genève.

 

Vous pouvez également contacter l’éditeur du Site par email à l’adresse: contact@kc4u.store.

 

3/ Hébergeur du Site :

 

Le Site est hébergé par Shopify International Ltd., dont le siège social est situé 2nd Floor 1-2 Victoria Buildings Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Ireland et dont le numéro de téléphone est 1-571-409-6451.

 

Si vous constatez un contenu illicite ou un abus sur le Site, vous pouvez également contacter l’hébergeur du Site à l’adresse : https://fr.shopify.com/

 

 

 

4/ Développeur du Site :

 

Le site a été développé par Shopify International Ltd., dont le siège social se situe 2nd Floor 1-2 Victoria Buildings Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Ireland.

 

5/ Conditions d’utilisation des Sites

 

Propriété intellectuelle

 

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Liens hypertextes

 

Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

 

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